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Article 1 : Champs d'Application et Modification
des Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes
passées sur le site Internet
Elisashop .

Elisashop  se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout
moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il
sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au
jour de la commande.

Article 2 : Disponibilité des produits

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le
site, dans la limite des stocks disponibles.

A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des)
produit(s) commandé(s). En cas d'indisponibilité, nous nous engageons dans les
30 jours à compter de la validation soit à vous proposer un produit similaire à
un prix similaire soit à vous le rembourser par chèque ou sous forme de bon
d'achat.

En cas de rupture de stock sur l'un des produits de votre commande : Nous
expédions le reste de votre commande.

Article 3 : Validation des commandes et signature
électronique (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique)


Tout bon de commande signé du consommateur par "double clic" constitue une
acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites
prévues dans les présentes conditions générales de vente.

Le "double clic" associé à la procédure d'authentification et de non répudiation
et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature
électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même
titre qu'une signature manuscrite.

Tout différend relatif à la vente (prix, CGV, produit ...) sera soumis au droit
français devant le tribunal de commerce du client.

Article 4 : Prix

4.1 - Généralités

Elisashop  se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais
s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au
moment de votre commande.

4.2 - Conditions particulières aux produits soldés

En période de Soldes, les produits soldés sont identifiables par une
signalétique portant la mention "SOLDES" située à côté du prix et ce
conformément aux dates imposées par l'arrêté préfectoral concernant le Vaucluse

Article 5 : Modalités de Paiement et Sécurisation

5.1 -Modalités de Paiement

Vous pouvez effectuer le règlement :

Par carte bancaire :

Le paiement s'effectue au choix sur les serveurs bancaires sécurisés de nos
partenaires (Paypal) ou SPPLUS (Caisse l'Epargne). Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de Elisashop  . Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé, votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement.

Pour toute commande  hors de france, une attestation de domicile et une copie de la pièce d'identité sera demandée. Aucune commande ne pourra être livrée sans ces documents.


Par chèque bancaire :

Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au delà de ce délai, sans
réception de votre chèque, elle sera annulée.
La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque et après validation.

Par virement bancaire :

Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au delà de ce délai, sans
réception de votre virement, elle sera annulée.
La commande ne sera traitée qu'à réception de votre virement et après
validation.
Par mandat postal ou western Union :
Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au delà de ce délai, sans
réception de votre virement, elle sera annulée.

La commande ne sera traitée qu'à réception de votre virement et après
validation et vérification de son encaissement (ce délai peut atteindre 30 jours).

5.2 - Clause de réserve de propriété


Les produits demeurent la propriété de Elisashop   jusqu'au complet
encaissement de la commande par Elisashop  . Toutefois à compter de la
réception de la commande par le client, les risques des marchandises livrées
sont transférés au client.

5.3 - Défaut de Paiement

Elisashop   se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou
d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé
totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de
paiement serait en cours d'administration.

5.4 - Contrôles antifraudes

Pour une commande qui présente une adresse de
livraison différente de l'adresse liée au moyen de paiement (titulaire du compte
Paypal, émetteur du chèque ou du virement...), nos services pourront être amenés
à prendre contact avec les deux personnes mentionnées ; à savoir la personne
rattachée au moyen de paiement et celle indiquée pour l'adresse de livraison.

Dans le cadre de ces procédures, nos services pourront être amenés à vous
demander toutes les pièces nécessaires au déblocage de votre commande :
justificatifs de domicile et de débit à votre nom, mais aussi justificatif de
domicile au nom de la personne indiquée pour l'adresse de livraison etc...

Ces demandes sont faites par courrier électronique ou par téléphone.

Article 6 : Modalités de livraison et délais de
livraison en France Métropolitaine

6.1 - Modalités

Généralités

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au
cours du processus de commande.

Toute réclamation sur la livraison devra se faire par mail au plus tard 2 jours après celle-ci. Seule la date déclarée par la société de livraison fera foi. Il est de la responsabilité du client de contrôler l'état du paquet et de signaler tout emballage défectueux ou abîmé et de porter sur le bordereau de livraison les réserves nécessaires. En cas de doute le client est invité à refuser la livraison.

Passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être faite.

Sans annotation sur le bordereau de livraison notre entreprise ne peut être mis en cause sur l’état du produit.

6.2 - Délais d'expédition

L'ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrés.

Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de
traitement, de préparation et d'expédition de votre commande (sortie entrepôts).
Ils courent dès la validation de la commande.

A ce délai, il faut ajouter le délai de livraison du transporteur (Poste /
UPS / GLS / Mondial relay).

Tout article disponible en stock est expédié sous 48 à 72 heures.

6.3 - Délais de livraison

Le produit commandé est livré par le circuit postal ou par un transporteur
indépendant, selon la nature du produit commandé et à l'initiative exclusive de Elisashop  , à l'adresse figurant sur le bon de commande. Les délais
annoncés sont indiqués au départ de nos entrepôts.

Le choix du mode de livraison dépend du poids, du volume et de la valeur des
articles.

6.4 - Modalité de livraison

Colissimo (suivi ou direct suivi) :
délai moyen annoncé par le prestataire : 48 heures (pour la France) :

Le n° de suivi de votre colis vous sera transmis lors du départ de votre
commande. Vous pourrez alors à tout moment consulter son avancement sur le site
de la poste http://www.coliposte.net/

GLS (suivi) :
délai moyen annoncé par le prestataire : Entre 24 et 48 heures (pour la France) :

Le n° de suivi de votre colis vous sera transmis lors du départ de votre
commande. Vous pourrez alors à tout moment consulter son avancement sur le site
de GLS.


UPS : délai moyen annoncé par
le prestataire : 24 heures (voir l'offre UPS en détail ci-dessous) (pour
la France)

Si tous les produits de votre commande sont en stock (expédition sous 2
jours), vous pouvez en disposez dans les 24 heures qui suivent ce délai maximum
d'expédition, en choisissant la livraison par UPS, soit 2 jours ouvrés
(hors week-end et jours fériés).

Les livraisons UPS s'effectuent du lundi au vendredi (pas de livraison le
samedi et le dimanche).

Si les produits nécessitent de nous être renvoyés,
ils doivent impérativement faire l'objet d'une demande de retour auprès de notre Service
Clients (cf Article 9) dans les 7 jours suivant la livraison pour une
rétractation

Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Pour une
rétractation ou si vous n’avez pas reçu la bonne référence, le retour du produit
ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine
(emballage, accessoires, notice).

6.5 - Offre Livraison gratuite

La livraison offerte est soumise aux conditions suivantes :

- Uniquement par Mondial Relay

- Commande de plus de 75 euros  hors frais de livraison

- Colis de moins de 20 kg

- expédition vers la france métropolitaine

- livraison exclusivement en Point Relay

La livraison offerte est soumise aux mêmes règles que la livraison Mondial Relay classique

Dans le cas d’un retour d’articles de la part du client, si le montant de la facture des articles non retournés est inférieur à 75 euros, les frais de livraison seront alors refacturés et déduits du montant du remboursement.


Article 7 : Responsabilités

Elisashop   ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du
contrat conclu, due à la survenance d’un événement de force majeure et notamment
en cas de grève totale ou partielle des services postaux, de transporteurs, et
de catastrophes causées par inondations ou incendies. En ce qui concerne les
produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, Elisashop  
n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des
présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui
pourraient survenir.

Le choix et l'achat d'un produit ou d'un service sont placés sous l'unique
responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les
produits notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu
à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Elisashop , sauf dans le cas d'un vice caché avéré, de non-conformité, de
défectuosité ou d'exercice du droit de rétractation envisagés sous l'article 8.

En cas de vice caché, vous avez le choix entre annuler la commande ou garder le
produit contre une diminution de prix.

En cas de non livraison d'une commande ou d'une partie de commande, vous avez 30
jours maximum (à compter de la date de départ de nos entrepôts) pour vous
manifester. Au delà de ce délai, nous n'accepterons aucune réclamation.

Si au moment de la livraison, l'emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert,
vous devez alors vérifier l'état des articles. S'ils ont été endommagés, vous
devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de
livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé).

** Outre ces garanties, Elisashop   ne fournit
aucune autre garantie.**

Article 8 : Droit de rétractation

Conformément à l'article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation le
consommateur dispose d'un délai de 14 jours ouvrables à compter de la date de
livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et
demander l'échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de
retours et des frais d’envois initiaux.

Vous devez avant de nous retourner votre produit, nous contacter par e-mail ou
par téléphone (cf paragraphe 9, procédure de retour). Le produit devra
obligatoirement être retourné en colissimo remis contre signature, en parfait état, dans son emballage d'origine non endommagé. Il devra être accompagné de tous ses accessoires.

Aucun retour par Mondial Relay ne sera accepté

A défaut, vous perdrez votre droit de rétractation et le produit vous sera
retourné à vos frais.

8.1 - Frais de retour pour rétractation

Les frais de retour en cas de rétractation demeurent à la charge du client. Afin
d'assurer le suivi de votre colis, merci d'effectuer votre retour en colissimo
suivi et de nous en communiquer le numéro.

8.2 - Modalité de remboursement

Après réception et acceptation du retour, nous procèderons à un remboursement
par chèque.

Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler le numéro de
commande et vos coordonnées complètes.

Article 9 : Droit de retour

9.1 - Procédure de retour

Dans le cas d'une défectuosité de votre produit, une demande préalable auprès de
notre Service Clients doit être faite. Aucun colis ne sera accepté si celui-ci
n'est pas dans son emballage d'origine et ne sera traité sans notre accord de
retour.

Vous disposez d'un délai de : 2 jours dans le cas d'une malfaçon à compter
de la réception de votre colis pour prévenir notre Service Clients ( uniquement par téléphone au 04.90.05.60.04) de votre souhait de nous retourner le produit dans son emballage d'origine et en bon état. Un bordereau de retour vous sera alors fournir.

Aucun remboursement de frais de retour ne sera fait puisque nous fournissons aux clients nos propres bordereaux de retour. 

Dès réception de l'accord, vous disposez de 7 jours pour nous retourner le
produit. Passé ce délai, votre retour sera refusé.

Aucun retour par Mondial Relay ne sera accepté

Article 10 : Protection des données personnelles

Toutes les données que vous nous confiez le sont afin de pouvoir traiter vos
commandes. En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du service
client de Elisashop  d'un droit d'accès, de consultation, de modification,
de rectification et de suppression des données que vous nous avez fournies. Ces
informations ne seront en aucun cas communiquées à d'autres organismes.
Elisashop  peut être amené à collecter des informations en implantant un cookie ou une balise web dans votre ordinateur. Un cookie ne permet pas de vous identifier ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le Site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que Elisashop  pourra lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 30 jours. Elisashop  vous informe que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante :
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Pour Opéra 6.0 et au-delà : Choisissez le menu "Fichier">"Préférences", Vie Privée et sélectionnez les options qui vous conviennent.
Pour Safari : Dans le menu de Safari choisir "Préférences" > "Sécurité" et sélectionnez les options qui vous conviennent.

Article 11 : Coordonnées de la société

Siège social de Elisashop :

Elisashop 
11 Lotissement la Cerisaie
Hameau Les Imberts
84220 Gordes

N° d'identification : 534 055 157 R.C.S Avignon

Contacter le Service Client de Elisashop 

Par le Service Clients en ligne

Depuis la page d'accueil de Elisashop en cliquant
sur Service Clients ou à l'adresse : charlotteboutik@orange.fr

Par courrier :

Elisashop 
BP11,   Hameau Les Imberts
84220 Cabrières d’Avignon

Dans votre courrier merci d'indiquer également votre nom, prénom, email et le
numéro de commande de référence.

Par téléphone au 04.90.05.60.04 (service non surtaxé)
Du Lundi au Vendredi : 9h-17h
Hors Mercredi après midi.
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